Mentions légales
- régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
- enregistrée en sous-préfecture d’ÉTAMPES le 27 février 2020 sous le numéro W911005767,
- reconnue en tant qu’organisme d'intérêt général à caractère social et éducatif au sens des articles 200-1-b et 238 bis 1-a du CGI,
- signataire du CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT (en savoir plus)
- titulaire de :
- deux agréments notifiés le 21 juillet 2021 par Le Préfet délégué pour l'égalités des chances de l'Essonne :
- Agrément relatif à l'activité d'ingénierie sociale, financière et technique
- Agrément relatif à l'activité d'intermédiation locative et de gestion locative sociale
- l'agrément Jeunesse et éducation populaire attribué par le Recteur région académique d'Ile-de-France le 11 décembre 2023
- deux agréments notifiés le 21 juillet 2021 par Le Préfet délégué pour l'égalités des chances de l'Essonne :
- SIRET 882 569 205 00017 - Code APE 9499Z
- Siège social : 23 grand chemin de Maisse - 91150 ÉTAMPES - FRANCE
La direction de la publication est assurée par les membres du bureau de l'association.
L'hébergement du site est confié à :
Octopuce SARL
25 rue Popincourt, FR-75011 Paris.
+33(0)972442915
Les réalisations HABITAT & TIC sont mises à disposition selon les termes de la Licence (CC) BY-SA
Les ressources du site Les BONS CLICS sont mises à disposition selon les termes de la Licence (CC) BT-NC-ND
